Vous avez un droit d’accès, de rectification et de retrait, pour toutes les informations personnelles collectées ou générées préalablement, au cours ou à la suite du présent traitement. L’exercice de ces droits se fera dans le respect des conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application relatifs à " l’informatique, aux fichiers et aux libertés " et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 : pour la confiance dans l’économie numérique, en faisant la demande directement par courrier auprès de : André Jacquemard Immobilier 43 rue Thiers 38000 Grenoble ou email à l’adresse p_jacquemard@orange.fr

L’éditeur ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes renvoient.

Le site http://www.jacquemard-immo.fr et tout élément le composant relèvent de la législation française et internationale notamment celle relative au droit d’auteur (Loi n° 2006-961 du 1er août 2006 :

relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information), aux bases de données et à la propriété intellectuelle. Les autres marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site http://www.jacquemard-immo.fr et/ou de ses éléments engage votre responsabilité et est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon. Tout lien avec ce site http://www.jacquemard-immo.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable de : André Jacquemard Immobilier – p_jacquemard@orange.fr

Le site http://www.jacquemard-immo.fr peut contenir des liens vers d’autres sites que nous n’exploitons pas. Nous ne pouvons en aucune manière être tenus responsables de la mise à disposition de ces liens permettant l’accès à ces sites et sources externes, et ne pouvons supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiées ni acceptées par nous-même.

Nous nous engageons à fournir nos meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, nous ne saurions être tenus pour responsables d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations. Nous vous remercions de bien vouloir nous signaler toute erreur ou omission à l’adresse p_jacquemard@orange.fr Nous nous réservons le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à notre connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du site http://www.jacquemard-immo.fr ainsi que ses conditions d’utilisation, sans que notre responsabilité puisse être engagée de ce fait. Le téléchargement de tous matériels lors de l’utilisation du service sera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement. Plus généralement, la société André Jacquemard Immobilier ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation de ce Site.

Il est techniquement impossible de fournir le site exempt de tout défaut et ces défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du site http://www.jacquemard-immo.fr Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et nous et entre nous et d’autres réseaux ; nous et/ou nos fournisseurs pourrons, à tout moment, modifier ou interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du site http://www.jacquemard-immo.fr pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. Nous ne sommes pas responsables de toute modification, suspension ou interruption du site. Directeur de la publication : Pierre Jacquemard – André Jacquemard Immobilier 43 rue Thiers 38000 Grenoble – 2009 – tous droits réservés.